Outils fonciers

ORSOL : un nouvel OFS au service de l’accession sociale pérenne

- CERF
Fruit du regroupement de trois coopératives HLM, ORSOL (Organisme Régional SOLidaire) propose des opérations d’accession sociale abordable et pérenne. Agréé par la Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes le 22 octobre dernier, ORSOL compte parmi les premiers Organismes Fonciers Solidaires en France.…

Le volet urbanisme et aménagement de la Loi Elan

- CERF
Libérer des terrains, revitaliser les centres-villes, faciliter la sortie d’opérations d’aménagement,… la Loi ELAN comporte un certain nombre de dispositifs qui vise à « construire mieux, plus vite et moins cher ». A l’heure où nous publions cet article, la Loi portant…

Passage à l’acte pour le Bail Réel Solidaire !

- CERF
Cela fait à peine plus de 2 ans que le dispositif Bail Réel Solidaire* a été créé et les tout premiers acquéreurs en BRS viennent de signer leurs actes notariés. Cela se passe à Lille. Alors que la ville avait…

Tout savoir sur les baux de longue durée

- CERF
Si les baux de longue durée font largement consensus sur leur intérêt, ce sont encore des dispositifs relativement confidentiels dont certaines étapes clés, comme la fin de bail, posent un grand nombre de questions aux candidats à la mise en…

Derniers articles

Planification
16 Sep 2019 - CERF

L’article L. 600-12-1 du Code de l’urbanisme : entre nécessité…

Devant la situation épineuse dans laquelle se retrouvaient certaines communes dont le document d’urbanisme annulé nécessitait l’application du document antérieur…
Aménagement
Espaces naturels
Planification
07 Août 2019 - CERF

Peut-on atteindre le « zéro artificialisation nette » ?

France Stratégie a publié, le 23 juillet dernier, un rapport qui dresse un état des lieux de la situation et…
Aménagement
Espaces économiques
Friches
15 Juil 2019 - Cerf

Reconstruire la zone d’activité sur elle-même, la nouvelle priorité ?

L’optimisation du foncier dans les zones d’activités a pendant longtemps été ignorée, l’extension et l’accueil de nouvelles entreprises se faisant…
Aménagement
Planification
02 Juil 2019 - CERF

La question foncière, au cœur du SRADDET

Fin 2017, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a démarré l’immense chantier du SRADDET, dans un contexte complexe de fusion des Régions et…
Espaces économiques
Friches
Observation
17 Juin 2019 - CERF

L’EPFL de la Savoie lance un observatoire des friches économiques

Afin de pallier le manque de connaissances sur les friches, l’EPFL de la Savoie a mis en place un observatoire…
Aménagement
Espaces agricoles
04 Juin 2019 - Claire Bourgeois

Du foncier agricole en ville : la ferme urbaine de…

Une cinquantaine de paniers de fruits et légumes biologiques par an, vendus aux particuliers, sur les marchés ou aux restaurateurs…
Planification
22 Mai 2019 - CERF

Le PLU-H de la Métropole de Lyon entrera en vigueur…

Voté à une large majorité le 13 mai dernier par l’assemblée métropolitaine, le PLU-H propose un projet de développement équilibré…
Fiscalité
Immobilier
Observation
29 Avr 2019 - CERF

DVF enfin accessible à tous

Les données DVF (Demandes de Valeurs Foncières) sont accessibles à tous, depuis le 24 avril, sur la mission Etalab grâce…
Logement
Outils fonciers
Planification
11 Avr 2019 - CERF

Le gouvernement missionne le député Jean-Luc Lagleize pour avancer sur…

Le premier ministre a missionné le député Jean-Luc Lagleize pour proposer « toute mesure de nature opérationnelle, législative et règlementaire…
Aménagement
Domanialité
Immobilier
05 Avr 2019 - CERF

Opengare : une plateforme immobilière dédiée aux gares

Lieu de convergence des voyageurs, des visiteurs et des habitants, la gare tient une place centrale dans l’organisation de la…
Immobilier
Logement
Observation
08 Mar 2019 - CERF

Marché du logement à Lyon : un marché sous tension…

4403 €/m² c’est le prix qu’ont dû débourser en moyenne les lyonnais en 2018 pour acquérir un logement neuf sur…
Aménagement
Fiscalité
Logement
07 Mar 2019 - CERF

Des pistes pour simplifier la fiscalité foncière

La Cours des comptes a récemment rappelé le faible rendement et la complexité de la taxation sur la plus-value de…
Friches
Marchés publics
29 Jan 2019 - Claire Bourgeois

Le sourcing, un outil innovant pour chantiers complexes

L’établissement public foncier local du dauphiné a récemment été confronté à la démolition d’un site complexe de production papetière situé…
Espaces naturels
09 Jan 2019 - CERF

Agence de l’eau : appel à projets en faveur de…

Dans le cadre de son 11ème programme « Sauvons l’eau 2019-2024 », l’agence de l’eau poursuit ses actions en faveur de la…
Espaces agricoles
Espaces naturels
Observation
Outils fonciers
Planification
04 Jan 2019 - CERF

Mission d’information sur le foncier agricole : un diagnostic partagé,…

Le rapport de la mission présidée par Jean-Bernard Sempastous a été présenté à l’Assemblée le 5 décembre dernier. Fruit de…
Autres
01 Jan 2019 - CERF

Bonne année foncière !

L’équipe de rédaction du Blog du foncier vous souhaite à tous une belle année 2019