CONFERENCE - Pollution des sols : quelles nouvelles obligations en 2019 ? - Le Blog du Foncier

CONFERENCE – Pollution des sols : quelles nouvelles obligations en 2019 ?

04 avril
9 h 00 - 12 h 00

Emplacement
Avenue Victor Hugo – 38800 Le Pont-de-Claix – Isère, France


 

 

 

 

 

 

ENJEUX FINANCIERS, JURIDIQUES ET TECHNIQUES DES SECTEURS D’INFORMATION SUR LES SOLS (SIS) :
QUELS IMPACTS SUR VOS BAUX, VENTES ET PERMIS DE CONSTRUIRE ? 

 

Le 1er janvier 2019, le nouvel outil de la politique nationale des sites et sols pollués est entré en application : il s’agit des secteurs d’information sur les sols (SIS).

Cette évolution, qui est parfois passée inaperçue, est pourtant majeure. En effet, elle impacte la vie de l’entreprise, tant au niveau contractuel [ventes et baux] qu’au niveau des projets d’aménagement [permis de construire et d’aménager].

Quelles sont les nouvelles obligations qui incombent aux vendeurs, bailleurs et maîtres d’ouvrage ?

Quels sont les enjeux juridiques, techniques et financiers des secteurs d’information sur les sols et comment les anticiper ?

Pour répondre à ces questions, le département environnement du cabinet d’avocat Fidal, le bureau d’études spécialisé en sites et sols pollués ENVISOL et le conseil en immobilier d’entreprise CBRE vous invitent à une conférence le jeudi 4 avril 2019, de 9h à 12h à Pont-de-Claix (Isère – proche Grenoble).

Cette conférence aura lieu sur une friche industrielle de 4 hectares ayant abrité une industrie de production de peinture. Celle-ci accueille maintenant le projet CRISALID – Centre de Réflexion Isérois en Aménagement Liminaire Durable – proposé conjointement par l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) du Dauphiné et le bureau d’études ENVISOL afin de répondre aux besoins identifiés par les collectivités et la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l’appel à projet européen «encourager la requalification de friches industrielles».

 

Ce site pilote, démonstrateur nomade de technologie innovante, est composé d’un espace de développement et d’un lieu d’apprentissage. Dans une logique d’économie circulaire, le projet CRISALID  a pour objectif principal de créer une méthodologie en sites et sols pollués qui permettra d’optimiser les coûts de réhabilitation.

 

Après la conférence, nous vous proposons de visiter ce lieu emblématique de la requalification des friches industrielles, et d’ainsi découvrir la réalité du projet CRISALID en compagnie de Christophe Bardet, directeur adjoint de l’EPFL du Dauphiné.

 

Conférence animée par 

  • LouiseTschanz, avocate, responsable Rhône-Alpes du département environnement chez Fidal
  • Gaël Plassart, président-directeur-général chezEnvisol
  • Grégory Grey-Johnson, directeur A&T Services Occupierchez CBRE

Déroulé 

  • 9h – 10h00 : conférence
  • 10h00 – 10h30 : échanges avec le public
  • 10h30 – 12h :présentation du projet CRISALID et visite de la friche

Adresse 

Avenue Victor Hugo – 38800 Le Pont-de-Claix – Isère, France / En face de l’école élémentaire Villancourt au 40 avenue Victor Hugo

Secteur accessible aisément en voiture :
Prendre A480 en direction de Le Pont-de-Claix (sortie 7- Pont-de-Claix)

Parkings disponibles sur le site

Inscription

Contacter Sarah Brignon, à l’adresse suivante : sarah.brignon@fidal.com

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