Des outils fonciers pour reconquérir la châtaigneraie ardéchoise - Le Blog du Foncier

Des outils fonciers pour reconquérir la châtaigneraie ardéchoise

Alors que le programme de reconquête de la châtaigneraie traditionnelle porté par la filière Châtaigne (CICA-SDCA), le PNR des Monts d’Ardèche et la Chambre d’Agriculture se poursuit depuis 2013, la question foncière apparait comme l’un des enjeux principaux de cette démarche. Quels sont les outils proposés pour remobiliser certaines parcelles de châtaigneraie ?  

Une filière dynamique, un potentiel à exploiter

A son apogée au milieu du 19e siècle, avec près de 50 000 ha productifs, la châtaigneraie ardéchoise a ensuite progressivement reculé suite à l’exode rural au début du 20e siècle.  Elle a également été fragilisé par des problèmes sanitaires tels que le chancre, la maladie de l’encre ou encore le cynips.

Depuis plusieurs années, le secteur connaît un véritable renouveau avec une demande en nette progression, notamment des industriels, pour la châtaigne fruit. Cette dernière bénéficie d’une AOC depuis 2006 et d’une AOP depuis 2014, ce qui constitue une véritable reconnaissance du produit, et a permis une augmentation des prix d’achat au producteur. Cette dynamique se heurte cependant à des problèmes d’approvisionnement en AOP sur d’importants volumes. Ainsi, ce sont près de 2000 ha qui manqueraient pour satisfaire les besoins des industriels.

Le foncier est au cœur de la reconquête des anciennes châtaigneraies abandonnées qu’il s’agisse de remobiliser les propriétaires, de créer des accès ou de remettre en activité les vergers. Le PNR des Monts d’Ardèche et ses partenaires ont su mettre en œuvre une démarche de revalorisation de cette culture qui pourrait servir d’exemples à d’autres territoires.

Des plans d’action multi-partenariaux

Pour répondre aux enjeux, le PNR, la Chambre d’agriculture, le Syndicat de Défense de la Châtaigne d’Ardèche (SDCA), le Comité Interprofessionnel de la Châtaigne d’Ardèche (CICA) et le Centre National de la Propriété Forestière (CRPF) se sont mobilisés autour d’un Programme de reconquête de la châtaigneraie, grâce à des financements de la Région et du Département de l’Ardèche.

La première phase du Programme (2013-2017) a permis d’informer et de mobiliser propriétaires, agriculteurs et élus du territoire. Pour cela, un important volet de communication a été mis en œuvre avec l’envoi d’une lettre d’information auprès de 13 000 propriétaires de châtaigneraie identifiés. Les élus des territoires concernés, communes et communautés de communes, ont également été sensibilisés et informés sur les enjeux et les aides disponibles dans le cadre de la reconquête. Concrètement, le programme prévoit pour les propriétaires et les castanéiculteurs la réalisation d’un diagnostic gratuit de leurs châtaigneraies, réalisé par le PNR ou la Chambre d’Agriculture. L’animation foncière réalisée sur des secteurs à fort enjeu (bon potentiel) permet d’aller plus loin, et de travailler avec les propriétaires sur des projets de reconquête à une échelle plus large (ensemble de parcelles sur un massif ou un versant). 

En 2017, le plan régional pour la châtaigneraie traditionnelle est venu poursuivre le travail entamé en créant des dispositifs d’aides au greffage et à la plantation, ainsi qu’en finançant l’amélioration des accès aux parcelles (création de pistes).

L’importance des élus locaux

Comme beaucoup de dispositifs locaux, cette démarche prend appui sur les élus des communes et des intercommunalités qui jouent un rôle incontournable de relais mais aussi très souvent d’animateur aux côtés des partenaires institutionnels. Les élus peuvent :

  • mettre en place ou maintenir des zonages de protection des zones agricoles des documents d’urbanisme ;
  • identifier des zones agricoles stratégiques et suivre leurs mutations au travers de diagnostics et de veille foncière ;
  • mobiliser le foncier par l’utilisation du droit de préemption de la Safer, par l’actionnement de la procédure des biens vacants, ou terres incultes 
  • valoriser le foncier par l’acquisition et le stockage, mise à disposition auprès de porteurs de projets, l’intervention sur les accès
Mobiliser les propriétaires

Sur les territoires à enjeux où une dynamique locale émerge, les diagnostics réalisés par le PNR ou la Chambre permettent d’identifier les parcelles intéressantes : châtaigneraies à revaloriser, terrains permettant l’accès à des vergers existants ou à reconquérir, … Les propriétaires sont recherchés afin de les sensibiliser à l’intérêt de leur contribution dans un projet de reconquête. Une fois identifiés, ils pourront intégrer des démarches collectives aux côtés d’autres propriétaires ou partenaires institutionnels (par exemple dans une ASL) ou encore faire l’objet de mesures incitatives (fiscalité, procédure des terres incultes, …). Selon les cas, ils pourront revaloriser directement leur châtaigneraie, mettre à disposition leur foncier ou encore le vendre à des castanéïculteurs pour permettre la réalisation du projet. Lorsque les propriétaires n’ont pu être identifiés, la procédure des biens vacants et sans maître peut être mobilisée.

A titre d’exemple, sur la commune d’Aizac, une démarche entamée en 2013 a permis d’identifier des parcelles intéressantes à remettre en production. Une Association Syndicale Libre (ASL) a été créée en 2015 afin de réaliser des pistes d’accès. Un véritable travail d’animation foncière a été nécessaire pour convaincre les différents propriétaires de s’engager dans cette démarche. La question des accès est en effet primordiale pour atteindre et exploiter d’anciennes châtaigneraies éloignées des voies de circulation.

Vers un nouveau défi pour la filière

Renouvelé cette année, le plan régional « Châtaigne traditionnelle » doit également dorénavant tenir compte des effets du changement climatique. L’augmentation des températures induit en effet une modification des secteurs les plus favorables au châtaignier, et impose à la filière et aux partenaires de travailler sur les facteurs d’adaptation : choix variétaux, pratiques culturales notamment techniques de tailles, entretiens des sols et fertilisation.  

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