L'Adieu aux armes - Le Blog du Foncier

L’Adieu aux armes

Le CERF a fêté ses dix ans d’existence l’année dernière. Aujourd’hui, il tire sa révérence.

Une décennie consacrée à l’avancement de la question foncière avec pour leitmotiv la promotion d’une utilisation raisonnée des sols : le CERF a fait en quelque sorte du Zéro Artificialisation Nette des Sols (ZAN) bien avant l’heure.

Une décennie durant laquelle ses membres ont fait le pari de l’intelligence collective et du partenariat public/privé pour contribuer à lever les blocages du foncier, favoriser la diffusion des bonnes pratiques et ouvrir la voie à des dispositifs innovants.

Les réalisations et les chantiers sont trop nombreux pour tous les citer.

Le CERF a contribué à la montée en puissance de l’ingénierie foncière régionale (on parlait peu du foncier en 2009). Le CERF, c’est plus de 50 rencontres et séminaires, de très nombreuses publications dont certaines ont fait référence à l’échelle nationale, une soixantaine de modules de formations pour les élus et les professionnels, du conseil aux collectivités, de l’accompagnement de projets innovants, du soutien juridique (plus de 1000 réponses via la hotline juridique, 120 veilles juridiques).

Le CERF a ouvert des champs d’exploration qui sont aujourd’hui des priorités nationales : la reconquête des friches industrielles au travers du projet IDfriches, l’optimisation du foncier économique existant qui lui a permis d’être lauréat de l’Appel à projets du PUCA sur la ville productive en 2020, la dissociation de la propriété bien avant que les OFS soient « in », la compensation environnementale sur foncier dégradé et bien d’autres projets…

Nous devons cette aventure à quelques personnalités fortes et ouvertes qui croyaient dans l’échange, la contradiction et la co-innovation… C’est ainsi que des élus écologistes, qui ont porté le CERF sur les fonts baptismaux, ont instauré un dialogue constructif avec les acteurs du privé heureux de pouvoir expliquer leur métier, que l’agriculture et la nature ont dialogué avec l’urbain, que la stratégie et les réflexions de long terme se sont nourries des contraintes des acteurs de terrain.

Cette belle dynamique a inspiré plus d’une région. L’Aquitaine, l’Occitanie, le Grand-Est se sont toutes tournés vers nous lorsque leurs élus ont décidé de structurer un réseau d’acteurs du foncier en appui de la mise en œuvre de leur SRADDET. Il y avait la clairement l’ébauche d’un réseau national de pôles de compétences foncier…

Pourtant aujourd’hui le CERF, dans sa forme actuelle, met la clef sous le paillasson, le modèle économique n’étant plus au rendez-vous. Il s’en va sur la pointe des pieds à l’heure où la question foncière n’a jamais été aussi aigüe, les défis de la croissance et de la protection de notre biodiversité aussi prégnants.

Cependant le foncier ne sera pas orphelin. L’Etat l’a pris sous son aile, le préfet de région s’est engagé dans sa stratégie « Eau, Air, Sol » à atteindre le ZAN en 2040, le SRADDET contient de nombreuses dispositions foncières faisant écho aux travaux du CERF, les collectivités se sont musclées en ingénierie, les opérateurs fonciers sont devenus des couteaux suisses, les acteurs de l’industrie immobilière font preuve d’inventivité pour réduire l’empreinte foncière des bâtis et conduire des opérations zéro carbone.

Aujourd’hui, nous tenons à remercier les élus régionaux qui ont créé le CERF en 2009, le Conseil départemental de l’Ain qui l’a présidé, les élus métropolitains et ruraux qui nous ont autant demandé qu’enrichi, les opérateurs fonciers – notre barycentre-, le CECIM toujours très constructif, les fédérations professionnelles dont l’engagement ne s’est jamais démenti (FPI, LCA-FFB, FNAIM…), la Safer et le CEN alliés indispensables de nos réflexions parfois trop urbaines, les géomètres-experts gardiens de la parcelle, nos adhérents récents avec lesquels nous avons réussi à construire de belles actions (la Chambre régionale d’agriculture, le Département de l’Isère, la SERL, Cheuvreux Associés) et les services de l’Etat qui nous ont soutenu jusqu’au bout. 

Enfin, le CERF n’aurait pas été le CERF sans une équipe professionnelle prête à investir de nouveaux chantiers contre vents et marées, une collaboration de plus de 10 ans avec le cabinet juridique ASEA, des partenariats fructueux avec le pôle de compétitivité Axelera, le cluster Indura, Helios Fiducie, Biotope, l’Université de Grenoble, l’ANCT, l’ADEME, le CEREMA et bien d’autres encore.

L’aventure n’est pas finie. Nous espérons avoir le plaisir de vous retrouver dans le cadre de l’écriture d’un ouvrage collectif sur le foncier que nous publierons cet été et pour lequel certains d’entre vous se mobilisent déjà. Quant au Blog du foncier, que vous avez contribué à créer et à faire vivre, il reste votre outil pour partager vos idées et mettre en avant vos expérimentations grâce à un portage transitoire Etat-CECIM-ordre des géomètre-experts qui ne demande qu’à s’élargir.

Jean-Yves FLOCHON, président Sybille THIRION, directrice

Les 10 ans du CERF