Regards croisés sur le « ZAN» - Le Blog du Foncier

Regards croisés sur le « ZAN»

Décidé au niveau européen, décliné en France dans le cadre du Plan Biodiversité, l’objectif de Zéro Artificialisation Nette des Sols, « ZAN » pour les intimes, a pour objet de contenir l’érosion de la biodiversité provoquée, en grande partie, par l’imperméabilisation des sols. Le défi est immense, car derrière ce concept, en apparence simple, ce sont des logiques de production de la ville et d’utilisation des infrastructures qu’il faut faire muter sur des pas de temps relativement courts.

Les tendances récentes montrent une hausse du rythme de l’artificialisation

Le dernier suivi des données de l’artificialisation des sols, confié par le législateur à l’Agence Nationale de la Biodiversité, montre d’ailleurs que le chemin risque d’être sinueux.

Le rapport sur l’artificialisation des sols réalisé par le CEREMA[1], paru en juillet 2020, conclut en effet à une reprise du rythme sur la période 2016 et 2017 (Auvergne-Rhône-Alpes n’y fait pas exception).  Ainsi, en 2017, ce sont plus de 24 000 ha de parcelles agricoles, naturelles et forestières qui sont parties à l’urbanisation, après une baisse de 34% entre 2011 et 2015 (22 409 ha en 2015 contre 32 721 ha en 2011).  Et ce chiffre ne tient pas compte des nouvelles infrastructures, car les données de l’étude, issues des fichiers fonciers, n’incluent pas les parcelles cadastrales publiques.

L’artificialisation est très polarisée sur les zones métropolitaines et le littoral ; son rythme s’accroît au fur et à mesure que l’on s’éloigne des centres urbains. La construction de logements reste le premier vecteur de l’artificialisation (70%), suivie de l’économie (24%) et des usages mixtes (2%), le reste étant « inconnu ».

S’agissant de son efficacité, mesurée par les m2 consommés par habitant et par emploi, l’artificialisation s’améliore pour plus de 40% des communes, situées en urbain et périurbain dense, sous l’effet du renouvellement urbain et d’un travail sur la densité. C’est sur l’économie que les gains d’efficacité semblent les plus importants, laissant présager une meilleure optimisation du foncier existant et une plus grande rationalisation de l’offre en extension probablement du fait de la contrainte environnementale.

Les incertitudes de l’avenir

L’analyse de la période 2019 et 2020 sera essentielle pour confirmer ou infirmer les tendances à l’œuvre d’autant que la crise du COVID-19 pourrait avoir des conséquences exceptionnelles sur les rythmes et la géographie de l’artificialisation si l’on n’y prend garde.  Les impacts de la crise actuelle sur les attentes des ménages (irons-nous vers moins de densité, davantage de périurbanisation ?) et leur solvabilité, sur les stratégies des entreprises (développement du télétravail, contraction des m2 de bureaux construits, …) et leur santé financière seront indiscutablement de grande ampleur. Les priorités d’aménagement de demain ne seront peut-être pas celles d’aujourd’hui ; les arbitrages de l’Etat, des collectivités et des opérateurs pourront être amenés à évoluer.

Plus que jamais, l’indicateur d’artificialisation des sols devra être croisé avec d’autres analyses pour expliquer finement les évolutions de l’artificialisation voire mieux les anticiper.

Regards croisés du CERF sur les rythmes d’artificialisation des sols

C’est la raison pour laquelle le CERF a décidé de contribuer à la compréhension des mécanismes à l’œuvre, en sollicitant, à l’occasion de ses 10 ans, ses membres sous la forme d’interviews et de retours d’expériences. L’objectif est qu’ils puissent témoigner de l’impact du ZAN sur leur stratégie et/ou activité, évoquer les moyens qu’ils mettent en œuvre pour l’atteindre, les points de blocages qu’ils rencontrent mais aussi les conséquences du COVID-19 sur leur capacité à tenir le cap. Services de l’Etat, élus, aménageurs, opérateurs fonciers et immobiliers, agents immobiliers, représentants des agriculteurs, conservatoires d’espaces naturels, urbanistes … autant de contributions à venir pour former ce carnet de bord du ZAN.


[1] L’artificialisation et ses déterminants d’après les fichiers fonciers, période 2009-2018, chiffres au 1er janvier 2018, CEREMA

Les 10 ans du CERF ZAN