Aménagement

La question foncière, au cœur du SRADDET

- Benjamin BENOIT, Région AURA
Fin 2017, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a démarré l’immense chantier du SRADDET, dans un contexte complexe de fusion des Régions et d’installation d’un nouvel exécutif régional. Document à la fois prescriptif et intégrateur (c’est-à-dire qui absorbe des schémas préexistants), le SRADDET…

Du foncier agricole en ville : la ferme urbaine de Grenoble

- CERF
Une cinquantaine de paniers de fruits et légumes biologiques par an, vendus aux particuliers, sur les marchés ou aux restaurateurs locaux, et bientôt un élevage de poules pondeuses…A deux pas du centre-ville de Grenoble, la ferme urbaine est opérationnelle depuis…

Opengare : une plateforme immobilière dédiée aux gares

- CERF
Lieu de convergence des voyageurs, des visiteurs et des habitants, la gare tient une place centrale dans l’organisation de la ville. Conscient de leurs potentialités d’accueil, SNCF Gares & Connexions a engagé une démarche volontariste de revitalisation des gares avec…

Des pistes pour simplifier la fiscalité foncière

- CERF
La Cours des comptes a récemment rappelé le faible rendement et la complexité de la taxation sur la plus-value de cession de terrains devenus constructibles. Elle recommande logiquement une simplification de cette fiscalité. Reste à savoir si cette simplification se…

Le volet urbanisme et aménagement de la Loi Elan

- CERF
Libérer des terrains, revitaliser les centres-villes, faciliter la sortie d’opérations d’aménagement,… la Loi ELAN comporte un certain nombre de dispositifs qui vise à « construire mieux, plus vite et moins cher ». A l’heure où nous publions cet article, la Loi portant…

Le Conseil constitutionnel valide la Loi ELAN

- CERF
Le 15 novembre 2018, le Conseil constitutionnel a validé la Loi ELAN. Ayant fait l’objet d’une saisine sur les dispositions concernant les modifications apportées à la Loi Littoral ainsi que sur l’assouplissement des règles d’accessibilité dans les immeubles neufs collectifs,…

Objectif « zéro artificialisation nette »

- CERF
Le Commissariat général au Développement Durable (CGDD) publie « Objectif « zéro artificialisation nette », éléments de diagnostic » En synthèse trois grands constats : Depuis les années 80, le rythme de l’artificialisation ne faiblit pas, voire augmente La majorité des sols nouvellement artificialisés sert…

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Espaces naturels
Friches
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Planification
30 Mar 2020 - CERF

L’EPF Nord-Pas-de-Calais précurseur en matière de renaturation des friches

Guillaume Lemoine, référent biodiversité et ingénierie écologique à l’EPF Nord-Pas de Calais, est l’un des spécialistes en France de la…
Aménagement
Friches
27 Fév 2020 - CERF

ICPE or not ICPE?

Une des premières questions à se poser lorsqu’on est face à une friche : le site est-il une ICPE (Installation Classée…
Aménagement
Planification
10 Jan 2020 - CERF

Le SRADDET a été adopté et confirme l’enjeu majeur du…

Les élus de la Région Auvergne-Rhône-Alpes ont adopté le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET)…
Espaces agricoles
Espaces naturels
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02 Jan 2020 - Cerf

Mieux valoriser les friches agricoles, l’exemple de l’Isère

La Surface Agricole Utile n’a cessé de diminuer sous l’effet de la pression urbaine, du développement de infrastructures, du renforcement…
Observation
Outils fonciers
Planification
02 Déc 2019 - CERF

Un observatoire de l’artificialisation des sols

L’observatoire pour les données nationales sur l’artificialisation des sols a été lancé le 4 juillet 2019, symboliquement un an après…
Aménagement
Espaces économiques
18 Nov 2019 - CERF

« Sites industriels clés en mains »

Le gouvernement ouvre un appel à propositions « Valorisation du potentiel d’attractivité des sites industriels clés en main » jusqu’au 6…
Aménagement
Espaces économiques
Friches
14 Nov 2019 - Cerf

Guy Lévi : « Concilier développement économique et optimisation foncière »

Entretien avec Guy Lévi, Secrétaire général du SGAR Auvergne-Rhône-Alpes l Quel est votre regard sur la question de l’optimisation foncière…
Aménagement
Espaces naturels
Outils fonciers
12 Nov 2019 - CERF

La fiducie : une solution innovante pour la compensation environnementale

Outil récent et encore méconnu en France, la fiducie environnementale permet de soulager le maître d’ouvrage de ses obligations compensatoires…
Aménagement
Friches
04 Nov 2019 - CERF

Friches : nouveaux enjeux, nouveaux usages

Zero artificialisation nette, préservation des fonciers agricoles et naturels …le foncier n’est plus un bien consommable, mais une ressource précieuse…
Immobilier
Logement
Outils fonciers
28 Oct 2019 - CERF

Mettre fin à la spéculation foncière : une proposition de…

Le député Jean-Luc Lagleize a déposé le 16 octobre une proposition de loi visant « à réduire le coût du foncier…
Planification
16 Sep 2019 - CERF

L’article L. 600-12-1 du Code de l’urbanisme : entre nécessité…

Devant la situation épineuse dans laquelle se retrouvaient certaines communes dont le document d’urbanisme annulé nécessitait l’application du document antérieur…
Aménagement
Espaces naturels
Planification
07 Août 2019 - CERF

Peut-on atteindre le « zéro artificialisation nette » ?

France Stratégie a publié, le 23 juillet dernier, un rapport qui dresse un état des lieux de la situation et…
Aménagement
Espaces économiques
Friches
15 Juil 2019 - Cerf

Reconstruire la zone d’activité sur elle-même, la nouvelle priorité ?

L’optimisation du foncier dans les zones d’activités a pendant longtemps été ignorée, l’extension et l’accueil de nouvelles entreprises se faisant…
Aménagement
Planification
02 Juil 2019 - CERF

La question foncière, au cœur du SRADDET

Fin 2017, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a démarré l’immense chantier du SRADDET, dans un contexte complexe de fusion des Régions et…
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17 Juin 2019 - CERF

L’EPFL de la Savoie lance un observatoire des friches économiques

Afin de pallier le manque de connaissances sur les friches, l’EPFL de la Savoie a mis en place un observatoire…
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04 Juin 2019 - CERF

Du foncier agricole en ville : la ferme urbaine de…

Une cinquantaine de paniers de fruits et légumes biologiques par an, vendus aux particuliers, sur les marchés ou aux restaurateurs…
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22 Mai 2019 - CERF

Le PLU-H de la Métropole de Lyon entrera en vigueur…

Voté à une large majorité le 13 mai dernier par l’assemblée métropolitaine, le PLU-H propose un projet de développement équilibré…
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29 Avr 2019 - CERF

DVF enfin accessible à tous

Les données DVF (Demandes de Valeurs Foncières) sont accessibles à tous, depuis le 24 avril, sur la mission Etalab grâce…
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11 Avr 2019 - CERF

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Le premier ministre a missionné le député Jean-Luc Lagleize pour proposer « toute mesure de nature opérationnelle, législative et règlementaire…
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05 Avr 2019 - CERF

Opengare : une plateforme immobilière dédiée aux gares

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08 Mar 2019 - CERF

Marché du logement à Lyon : un marché sous tension…

4403 €/m² c’est le prix qu’ont dû débourser en moyenne les lyonnais en 2018 pour acquérir un logement neuf sur…
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07 Mar 2019 - CERF

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29 Jan 2019 - CERF

Le sourcing, un outil innovant pour chantiers complexes

L’établissement public foncier local du dauphiné a récemment été confronté à la démolition d’un site complexe de production papetière situé…
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09 Jan 2019 - CERF

Agence de l’eau : appel à projets en faveur de…

Dans le cadre de son 11ème programme « Sauvons l’eau 2019-2024 », l’agence de l’eau poursuit ses actions en faveur de la…
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04 Jan 2019 - CERF

Mission d’information sur le foncier agricole : un diagnostic partagé,…

Le rapport de la mission présidée par Jean-Bernard Sempastous a été présenté à l’Assemblée le 5 décembre dernier. Fruit de…
Autres
01 Jan 2019 - CERF

Bonne année foncière !

L’équipe de rédaction du Blog du foncier vous souhaite à tous une belle année 2019