Opengare : une plateforme immobilière dédiée aux gares

Lieu de convergence des voyageurs, des visiteurs et des habitants, la gare tient une place centrale dans l’organisation de la ville. Conscient de leurs potentialités d’accueil, SNCF Gares & Connexions a engagé une démarche volontariste de revitalisation des gares avec…

Des pistes pour simplifier la fiscalité foncière

La Cours des comptes a récemment rappelé le faible rendement et la complexité de la taxation sur la plus-value de cession de terrains devenus constructibles. Elle recommande logiquement une simplification de cette fiscalité. Reste à savoir si cette simplification se…

Le volet urbanisme et aménagement de la Loi Elan

Libérer des terrains, revitaliser les centres-villes, faciliter la sortie d’opérations d’aménagement,… la Loi ELAN comporte un certain nombre de dispositifs qui vise à « construire mieux, plus vite et moins cher ». A l’heure où nous publions cet article, la Loi portant…

Le Conseil constitutionnel valide la Loi ELAN

Le 15 novembre 2018, le Conseil constitutionnel a validé la Loi ELAN. Ayant fait l’objet d’une saisine sur les dispositions concernant les modifications apportées à la Loi Littoral ainsi que sur l’assouplissement des règles d’accessibilité dans les immeubles neufs collectifs,…

Objectif « zéro artificialisation nette »

Le Commissariat général au Développement Durable (CGDD) publie « Objectif « zéro artificialisation nette », éléments de diagnostic » En synthèse trois grands constats : Depuis les années 80, le rythme de l’artificialisation ne faiblit pas, voire augmente La majorité des sols nouvellement artificialisés sert…

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DVF enfin accessible à tous

Les données DVF (Demandes de Valeurs Foncières) sont accessibles à tous, depuis le 24 avril, sur la mission Etalab grâce…

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Le premier ministre a missionné le député Jean-Luc Lagleize pour proposer « toute mesure de nature opérationnelle, législative et règlementaire…

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Marché du logement à Lyon : un marché sous tension…

4403 €/m² c’est le prix qu’ont dû débourser en moyenne les lyonnais en 2018 pour acquérir un logement neuf sur…

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Le sourcing, un outil innovant pour chantiers complexes

L’établissement public foncier local du dauphiné a récemment été confronté à la démolition d’un site complexe de production papetière situé…

Agence de l’eau : appel à projets en faveur de…

Dans le cadre de son 11ème programme « Sauvons l’eau 2019-2024 », l’agence de l’eau poursuit ses actions en faveur de la…

Mission d’information sur le foncier agricole : un diagnostic partagé,…

Le rapport de la mission présidée par Jean-Bernard Sempastous a été présenté à l’Assemblée le 5 décembre dernier. Fruit de…

Bonne année foncière !

L’équipe de rédaction du Blog du foncier vous souhaite à tous une belle année 2019