Aménagement

Opengare : une plateforme immobilière dédiée aux gares

- CERF
Lieu de convergence des voyageurs, des visiteurs et des habitants, la gare tient une place centrale dans l’organisation de la ville. Conscient de leurs potentialités d’accueil, SNCF Gares & Connexions a engagé une démarche volontariste de revitalisation des gares avec…

Des pistes pour simplifier la fiscalité foncière

- CERF
La Cours des comptes a récemment rappelé le faible rendement et la complexité de la taxation sur la plus-value de cession de terrains devenus constructibles. Elle recommande logiquement une simplification de cette fiscalité. Reste à savoir si cette simplification se…

Le volet urbanisme et aménagement de la Loi Elan

- CERF
Libérer des terrains, revitaliser les centres-villes, faciliter la sortie d’opérations d’aménagement,… la Loi ELAN comporte un certain nombre de dispositifs qui vise à « construire mieux, plus vite et moins cher ». A l’heure où nous publions cet article, la Loi portant…

Le Conseil constitutionnel valide la Loi ELAN

- CERF
Le 15 novembre 2018, le Conseil constitutionnel a validé la Loi ELAN. Ayant fait l’objet d’une saisine sur les dispositions concernant les modifications apportées à la Loi Littoral ainsi que sur l’assouplissement des règles d’accessibilité dans les immeubles neufs collectifs,…

Objectif « zéro artificialisation nette »

- CERF
Le Commissariat général au Développement Durable (CGDD) publie « Objectif « zéro artificialisation nette », éléments de diagnostic » En synthèse trois grands constats : Depuis les années 80, le rythme de l’artificialisation ne faiblit pas, voire augmente La majorité des sols nouvellement artificialisés sert…

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29 Avr 2019 - CERF

DVF enfin accessible à tous

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Le premier ministre a missionné le député Jean-Luc Lagleize pour proposer « toute mesure de nature opérationnelle, législative et règlementaire…
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4403 €/m² c’est le prix qu’ont dû débourser en moyenne les lyonnais en 2018 pour acquérir un logement neuf sur…
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29 Jan 2019 - Claire Bourgeois

Le sourcing, un outil innovant pour chantiers complexes

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09 Jan 2019 - CERF

Agence de l’eau : appel à projets en faveur de…

Dans le cadre de son 11ème programme « Sauvons l’eau 2019-2024 », l’agence de l’eau poursuit ses actions en faveur de la…
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Mission d’information sur le foncier agricole : un diagnostic partagé,…

Le rapport de la mission présidée par Jean-Bernard Sempastous a été présenté à l’Assemblée le 5 décembre dernier. Fruit de…
Autres
01 Jan 2019 - CERF

Bonne année foncière !

L’équipe de rédaction du Blog du foncier vous souhaite à tous une belle année 2019